lundi 16 juin 2014

Traitement des factures (facture « doit » et « avoir ») Plan comptable Français

La facture est un écrit obligatoire établie entre le vendeur et l’acheteur, c’est une pièce justificative dressée par le commerçant vendeur pour illustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens et services au client.
La facture doit contenir :
  • - Identité et informations sur les parties vendeur et acheteur
  • - Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix TTC et leurs quantités
  • - Date de l’opération
  • - Information sur les moyens qui ont permis le règlement de la facture (chèque, espèces…etc.)
  • - Montants des réductions
  • - Montant de la taxe sur la valeur ajoutée
  • - Les autres frais accessoires

    • Les réductions relatives à la facture

    Réductions commerciales

    Les réductions sur ventes sont :
    Rabais : réductions sur les prix de vente accordées aux clients en raison d’un défaut de qualité des produits ou de non-conformité des produits avec la commande.
    Remises : réductions accordées aux clients qui achètent des grandes quantités.
    Ristourne : réductions sur le montant global des ventes d’une certaine période (mois,trimestre…)

    Réductions financières

    Ce sont des réductions accordées aux clients qui règlent leurs dettes avant la date de l’échéance prévue.
    Etablissement de la facture 1030

    La facture « doit »

    Définition

    Une facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur, c'est-à-dire la créance du vendeur sur l’acheteur après une opération de vente.

    Traitements comptables de la facture « doit »

    - Chez l’acheteur le montant des achats est enregistré, par le montant net commercial, au crédit du compte 60.Achats
    - Chez le fournisseur (vendeur) les ventes sont enregistrées pour le montant du net commercial HT au crédit du compte 70.Ventes
    - Chez l’acheteur la TVA récupérable est enregistré au débit du compte 44566.TVA déductible sur biens et services – 44562.TVA déductible sur immobilisations
    - Chez le vendeur la TVA étant facturée aux clients est enregistrée au crédit du compte 44571.TVA collectée
    - Les réductions commerciales sont enregistrées au montant du net commercial dans les comptes 601.Achat stockés ou 607.Achats de marchandises chez l’acheteur, et 701.Ventes de produits finis ou 707.Ventes de marchandises chez le vendeur
    - L’escompte est comptabilisé chez le vendeur au débit du compte 665.Escomptes accordés, et chez le client l’escompte est enregistré au crédit du compte 765.Escomptes obtenus
    - Les transports s’ils sont à la charge du vendeur ils sont enregistrés au crédit du compte 624.Transports de biens et transports collectifs du personnel, et si ils sont à la charge de l’acheteur ils sont enregistrés au débit du compte 624.Transports de biens et transports collectifs du personnel

    Exemple d’application facture « doit »

    Le 08/05/2005 l’entreprise MATRI a adressé à son client Bernard la facture 1030 :
  • - Marchandises 60 000 HT (300 unités)
  • - TVA 19,6%
  • - Remise 5%
  • - Escompte 2%
  • - Transport forfaitaire 2000 TTC (dont TVA 19,5%)
  • - Le règlement est effectué par chèque bancaire
    • Etablissement de la facture 1030 au Le 08/05/2005 (« Doit » client Bernard) :

    Enregistrement de la facture chez l’entreprise MATRI
  • Débit
  • 512 - Banque = 68 808,56
  • 665 - Escompte accordé = 1 140
  • Crédit
  • 707 - Vente de marchandises = 57 000
  • 624 - Transports de biens et… = 1 672,24
  • 44571 - TVA collectée = 11 276, 32
    • Enregistrement de la facture chez le client Bernard
  • Débit
  • 607 - Achat de marchandise = 57 000
  • 624 - Transports de biens et… = 1 672,24
  • 44566 - TVA déductible = 11 276,32
  • Crédit
  • 512 - Banque = 68 808,56
  • 705 - Escompte obtenu = 1 140

    • La facture « avoir »

    Définition

    Dans le cas où le client retournerait au fournisseur une partie ou l’ensemble de marchandise non conforme avec la commande, le fournisseur doit adresser à son client une nouvelle facture appelée facture « avoir » ou note de crédit.
    Lorsque le retour est partiel (une partie de marchandise seulement) la quantité de marchandise retourné subit le même taux de réduction commercial et financière et taux de TVA qui a figuré sur la facture « doit ».

    Traitements comptables de la facture « avoir »

    L’enregistrement comptable de la facture avoir se fait d’une manière plus ou moins identique à l’enregistrement de la facture « doit », sauf qu’il faut inversé les écritures de la facture « doit » chez le client et le fournisseur avec quelques changements.

    Exemple d’application facture « avoir »

    Le client (A) retourne le 21/04/2006 au fournisseur (B) 30 000 de marchandise.
    Données facture « doit » :
  • - Remise 5%
  • - Escompte 1%
  • - TVA 19,6%
    • Etablissement de la facture « avoir » 1010

    Enregistrement de la facture chez le fournisseur B
  • Débit
  • 707 - Vente de marchandise = 28 500
  • 44501 - TVA collectée = 4 942,14
  • Crédit
  • 411 - Client A = 33 157,14
  • 665 - Escompte accordé = 285
    • Enregistrement de la facture chez le client A
  • Débit
  • 401 - Fournisseur B = 33 157,14
  • 765 - Escompte obtenu = 285
  • Crédit
  • 607 - Achat de marchandise = 28 500
  • 44566 - TVA déductible = 4 942,14
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    Taxe sur la valeur ajoutée plan comptable marocain



    La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des transactions commerciales réalisées sur le territoire Marocain. La TVA a été institué au Maroc en 1986.
    Ils entrent dans le champ d’application de TVA toutes les opérations et activités a caractère industriel commercial ou artisanal ainsi que les professions libérales quelle que soit la nationalité et le statut juridique des personnes exerçant les dites activités.
    La TVA ne constitue pas généralement une charge pour l’entreprise car cette dernière joue seulement un rôle d’intermédiaire entre le consommateur finale et l’Etat.

    Opérations imposables à la TVA (Loi Marocaine)

    Selon l’article 4 de la loi commerciale Marocaine les opérations imposables obligatoirement à la TVA :
  • - Les ventes et les livraisons s’effectuent par les industriels, importateurs et les commerçants grossistes.
  • - Les travaux immobiliers, les opérations de lotissement et de promotion immobilière.
  • - Les opérations de d’hébergement et ou de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place.
  • - Les locations portant sur des locaux meublés ou garnis.
  • - Les opérations de services.
  • - Les opérations de banque, de crédit et de change.
  • - Les opérations des professions libérales.
  • - Les livraisons à soi-même.
  • - Les commerçants détaillants dans le chiffre d’affaire est supérieur ou égale à 2 000 000.00 DH.

    • Les différents taux de la TVA

  • - Taux normal 20% : Il s’applique aux opérations imposables dont aucun autre taux n’a été prévu.
  • - Taux réduit 14 % : Il s’applique aux produits et services de consommation courants.
  • - Taux super réduit 7% : Il s’applique aux produits de consommation courante.
  • - Taux particulier 10% : Il s’applique aux opérations de restauration et de fourniture de logement dans les établissements touristiques, opérations financières…

    • Traitement comptable de TVA plan comptable Marocain

    La TVA récupérable : L'entreprise doit récupérer le montant de la TVA qu'elle a payée sur ses achats, cette créance envers l'État sera enregistrée au débit du compte -Etat TVA Récupérable-.
    La TVA facturée : La TVA facturée est la TVA que l'entreprise facture à ses clients à travers les opérations de vente, il s'agit d'une dette vis à vis de l'État. Elle sera enregistrée au compte de l'actif circulant appelé -Etat TVA Facturée-
    La TVA due : L'entreprise doit déclarée le montant de la TVA qu'elle doit versée à l'Etat, la TVA due.
    Calcul TVA due : La TVA due est calculée par la différence entre la TVA récupérable et la TVA facturée :
    TVA due (mensuelle) = TVA facturée (m) - TVA récupérable sur immobilisations - TVA récupérable sur charges

    Les comptes usuels pour l’enregistrement de la TVA

  • Le compte 3455 « Etat TVA récupérable » : Reçoit à son débit le montant de la TVA récupérable sur des immobilisations et des charges. Il est soldé par le débit du compte 4456 « Etat TVA due ».
  • Le compte 3456 « Etat crédit de TVA » : Reçoit à son débit le montant du crédit éventuel de la TVA par le crédit du compte 4456 « Etat TVA due » lorsque le solde de se dernier devient débiteur.
  • Le compte 4455 « Etat TVA facturée » : Créditée du montant des taxes collectées pour le compte de l’Etat par le débit des comptes de tiers ou de trésorerie.
  • Le compte 4456 « Etat TVA due » : Débitée par le crédit du compte 3455« Etat TVA récupérable » et crédité par le débit du compte 4455 « Etat TVA facturée ».

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    Taxe sur la valeur ajoutée plan comptable français

    La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui affecte la plupart des opérations de l'entreprise.
    La TVA ne constitue pas une charge pour l'entreprise, mais cette dernière participe à la collecte de la TVA au profit de l'Etat, en effet la TVA ne constitue pas généralement une charge pour l’entreprise car cette dernière joue seulement un rôle d’intermédiaire entre le consommateur finale et l’Etat.

    Les différents taux de la TVA (en France)

  • Taux normal 19.6% : S’applique par défaut à toutes les opérations dont aucun autre taux n’a été spécifié.
  • Taux normal 5.5% : S’applique aux produits de premiers nécessité et de consommation courante.
  • Taux normal 2.1% : S’applique aux médicaments remboursés par la sécurité sociales, aux produits sanguins...

    • Traitement comptable de la TVA

    Calcul de la TVA : La TVA à payer à la fin de chaque mois est égale à la TVA collectée sur biens et services moins la TVA déductible sur les immobilisations moins la TVA déductible sur biens et services.
    TVA à décaisser est égale à : (TVA collectée sur biens et services) - (TVA déductible sur les immobilisations) - (TVA déductible sur biens et services)
    Exemple 1
    Au cours du mois de octobre, une entreprise a collecté 30 000 de TVA. Dans le compte déductible sur immobilisations figure une somme de 6 000 et 12 000 dans TVA déductible sur biens et services.
  • TVA collectée = 30000
  • TVA déductible sur immobilisations = 6 000
  • TVA déductible sur biens et services = 12 000
  • TVA à décaisser = 30000-6000-12000 = 12 000

    • Enregistrement comptable de la TVA

    La TVA déductible doit être soldé en contrepartie du compte 455 « Etat - TVA à décaisser ».
    La TVA déductible sur les achats constitue une créance sur l’Etat enregistrée au débit du compte 445 « Etat - taxes sur le chiffre d'affaires ».
    La TVA collectée par l'entreprise constitue une dette envers l’Etat enregistrée au crédit du compte 445 « Etat - taxes sur le chiffre d'affaires ».
    Exemple 2
    Une entreprise a réalisé au cours du mois de mars 2007 les opérations suivantes :
  • - 1 mars : Achat de marchandises 500 000
  • - 7 mars : Achat de marchandises 250 000
  • - 13 mars : Achat de services extérieurs 70 000
  • - 26 mars : Achat de d’immobilisations 140 000
    • Calcul TVA à décaisser :
  • - TVA collectée : 500 000 x 19.6% = 98 000
  • - TVA déductible sur immobilisations : 140 000 x 19.6% = 27 440
  • - TVA déductible sur biens et services : (250 000 + 70 000) x 19.6% = 62 720
  • - TVA à décaisser : 98 000 – 27 440 – 62 720 = 7 840
    • Enregistrement des opérations au Journal :
    Au 31/03/2007
    Au débit :
  • - 44571 TVA collectée = 98 000
    • Au crédit :
  • - 44562 TVA déductible/immobs = 27 440
  • - 44566 TVA déductible/biens et serv = 62 720
  • - 4455 TVA à décaisser = 7 840
    • Au 17/04/2007
    Au débit :
  • - 4455 Etat TVA à décaisser = 7 840
    • Au crédit :
  • - 512 Banque = 7 840
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    Système classique d'enregistrement comptable

    Le système classique d'enregistrement comptable des opérations de l’entreprise se base sur l’utilisation de certain nombre de documents : le journal, le grand livre, la balance.

    Le livre journal

    Document comptable qui enregistre toutes les opérations effectuées par l’entreprise de façon quotidienne.
    Les entreprises sont obligées par la loi à tenir un livre journal.
    Le journal doit contenir des indications importantes pour chaque opération comme la date des opérations, numéros et noms des comptes débités et crédités et leurs montants, et un libellé.

    Le grand livre

    Document comptable regroupant l’ensemble des comptes figurants au journal.

    La balance

    Document comptable qui représente tous les comptes utilisés au journal et au grand livre selon le plan comptable.
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    Plan comptable présentation et analyse

    Le plan comptable est une liste intégrale des comptes ordonnés, dont les entreprises pourrant avoir besoin pour classer les opérations effectuées au cours de l’exercice.

    Codification des comptes du plan comptable

    Le plan comptable se caractérise par le mode de codification décimale pour le classement des comptes, le numéro ou le code et l’intitulé du compte permettent l’identification de l’opération en comptabilité.
    Chaque compte comporte au moins quatre chiffres :
  • - Le premier chiffre pour identifier la masse
  • - Le deuxième chiffre pour identifier la rubrique
  • - Le troisième chiffre pour identifier le poste
  • - Le quatrième chiffre pour identifier le compte principal
    • Exemple subdivision de la masse 1 Comptes de capitaux du Plan comptable Français :
  • Classe 1 : Comptes de capitaux
  • Rubrique 10 : Capital et Réserves
  • Poste 101 : Capital
  • Compte principale 1011 : Capital souscrit

    • Comptes de situation Plan comptable Français

    Comptes du Plan comptable qui forment le bilan et qui permettent l’enregistrement des opérations relatives à ce dernier. Ce sont les comptes des cinq premières classes :
  • - Classe 1 : Comptes de capitaux
  • - Classe 2 : Comptes d’immobilisations
  • - Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours
  • - Classe 4 : Comptes de tiers
  • - Classe 5 : Comptes financiers

    • Comptes de gestion Plan comptable Français

    Comptes permettant l’enregistrement des opérations relatives aux produits et charges d’où le nom comptes de gestion. Ils sont trois classes :
  • - Classe 6 : Comptes de charges
  • - Classe 7 : Comptes de produits
  • - Classe 8

    • Comptes de situation Plan comptable Marocain

    Comptes du Plan comptable qui forment le bilan et qui permettent l’enregistrement des opérations relatives à ce dernier. Ce sont les comptes des cinq premières classes :
  • - Classe 1 : Comptes de financement permanent
  • - Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé
  • - Classe 3 : Comptes d’actif circulant
  • - Classe 4 : Comptes de passif circulant
  • - Classe 5 : Comptes de trésorerie

    • Comptes de gestion Plan comptable Marocain

    Comptes permettant l’enregistrement des opérations relatives aux produits et charges d’où le nom comptes de gestion. Ils sont trois classes :
  • - Classe 6 : Comptes de charges
  • - Classe 7 : Comptes de produits
  • - Classe 8 : Comptes de résultats

    • Signification de certains chiffres

  • Le 4 à la deuxième position dans les classes 1, 2, 3,4. (Plan comptable Marocain) : Indique soit un compte créance soit un compte dette.
  • Le 8 à la deuxième position dans la classe 2. (Plan comptable Français et Marocain) : Comptes d’amortissement.
  • Le 8 à la troisième à l’exception du poste 118. (Plan comptable Marocain) : Indique un compte issu d’un compte intitulé “autres” ou un synonyme.
  • Le 8 à la troisième ou à la quatrième position. (Plan comptable Français) : Indique un compte issu d’un compte intitulé “autre” ou un synonyme.
  • Le 9 à la deuxième position. (Plan comptable Français et Marocain) : Comptes de provisions.
  • Le 9 à la quatrième position. (Plan comptable Marocain) : Indique un compte utilisé en sens contraire d’un ou d’autres comptes du même niveau.

    • Modèles du Plan comptable

    Le plan comptable se présente selon deux modèles : Modèle Normale destiné aux moyennes et grandes entreprises, Modèle Simplifié qui est un résumé du plan comptable normale est qui est dessiné aux PME et commerçants.
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    Organisation comptable : Le Journal

    Le journal est un document comptable qui enregistre, de façon chronologique et continue, toutes les opérations économiques effectuées par l’entreprise au cours d’une période souvent appelé exercice.
    Le livre journal doit être tenue avec soin sans blancs ni ratures et chaque article (forme d’enregistrement des opérations) doit contenir les informations suivantes :
  • - La date de l’opération
  • - L’intitulé et le code (numéro) des comptes
  • - Comptes (crédités ou débités)
  • - Le montant de l’opération
  • - Les pièces justificatifs (libellé)

    • Exemple d’article au Journal


  • Copie écran depuis le logiciel OpenConcerto.

    • Exemple

    Au 19/06/2013 une entreprise a acheté une marchandise d’une valeur de 1200, le règlement est effectué par chèque bancaire n° 54632.

    NB : Cet exemple illustre un journal comptable. Ne pas tenir compte des écritures comptables.
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    Organisation comptable : Grand livre et Balance

    Plusieurs documents en plus du Journal sont aussi nécessaire pour l’organisation comptable c’est le cas du Grand livre et la Balance.

    Le Grand livre

    Le grand livre est un document comptable obligatoire qui regroupe tous les comptes de l’entreprise qui figurent au Journal.
    Le grand livre se présente généralement sous forme de fiches classées dans un classeur ou dans un fichier, ou même sur des feuilles amovibles chacune est réservé à un compte.
    Le grand livre est donc formé par l’ensemble des comptes reportés du journal, article par article.
    Exemple : grand livre

    La Balance

    La balance est un document comptable qui reprend selon les dispositions du plan comptable l’ensemble des comptes ouverts au niveau du journal et du grand livre.
    Toutes les informations sur chaque compte doivent être mentionnées : numéro du compte, intitulé, montant du débit et du crédit, solde débiteur ou créditeur.
    Exemple : balance
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